Publié le 26 juillet 2023 CM-D2023-05-06 - Avis sur le devis illuminations de Noël - EITF Télécharger
Publié le 26 juillet 2023 CM-D2023-05-03 - Avis sur le dépôt de dossier au titre des fonds de concours 2023-CCSA Télécharger
Publié le 26 juillet 2023 CM-D2023-05-02 - Avis sur une demande d’un local par la société de chasse la St Hubert Télécharger
Publié le 26 juillet 2023 CM-D2023-05-01 - Délibération sur le Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) Télécharger
Publié le 26 juillet 2023 CM-D2023-03-04 - Taux d’impôts directs – Rôles généraux de 2023 Télécharger
Publié le 26 juillet 2023 CM-D2023-03-03 - Affectation du résultat de la section de fonctionnement de l'exercice 2022 Télécharger
Publié le 26 juillet 2023 CM-D2023-03-02 - Avis sur le résultat du compte administratif 2022 Télécharger
Publié le 26 juillet 2023 CM-D2023-03-01 - Avis sur le résultat du compte de gestion 2022 Télécharger
Publié le 26 juillet 2023 CM-D2023-02-04 - Avis sur le projet du Règlement Local de Publicité intercommunal du Sud-Artois Télécharger
Publié le 26 juillet 2023 CM-D2023-02-01 - Avis sur la décision modificative du budget 2023 Télécharger