Les procès-verbaux des réunions du conseil Retrouvez les procès-verbaux et les listes des délibérations, documents qui vous permettent de connaitre les décisions plus rapidement
Délibérations de Metz-en-Couture Retrouvez les délibérations prises par le Conseil Municipal classées par années depuis le 1er juillet 2022
Les arrêtés Retrouvez les arrêtés du maire et les arrêtés préfectoraux. Seuls les arrêtés en vigueur sont affichés pour faciliter votre prise d'information
Déclarations d'urbanisme Retrouvez les documents d'urbanisme (déclarations préalable, permis de construire et de démolir) déposés en mairie et organisés par année

Retrouvez les délibérations de Metz-en-Couture classées par années

Délibérations de l'année 2024 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2024
Délibérations de l'année 2023 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2023
Délibérations de l'année 2022 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2022
mai2023 :
Publié le 26 juillet 2023

CM-D2023-05-06 - Avis sur le devis illuminations de Noël - EITF

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Publié le 26 juillet 2023

CM-D2023-05-04 - Avis sur le devis ITech

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Publié le 26 juillet 2023

CM-D2023-05-03 - Avis sur le dépôt de dossier au titre des fonds de concours 2023-CCSA

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Publié le 26 juillet 2023

CM-D2023-05-02 - Avis sur une demande d’un local par la société de chasse la St Hubert

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Publié le 26 juillet 2023

CM-D2023-05-01 - Délibération sur le Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)

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mars2023 :
Publié le 26 juillet 2023

CM-D2023-03-06 - Avis sur l’acceptation d’un devis

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Publié le 26 juillet 2023

CM-D2023-03-05 - Avis sur l’acceptation d’un devis

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Publié le 26 juillet 2023

CM-D2023-03-04 - Taux d’impôts directs – Rôles généraux de 2023

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Publié le 26 juillet 2023

CM-D2023-03-03 - Affectation du résultat de la section de fonctionnement de l'exercice 2022

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Publié le 26 juillet 2023

CM-D2023-03-02 - Avis sur le résultat du compte administratif 2022

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Publié le 26 juillet 2023

CM-D2023-03-01 - Avis sur le résultat du compte de gestion 2022

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février2023 :
Publié le 26 juillet 2023

CM-D2023-02-04 - Avis sur le projet du Règlement Local de Publicité intercommunal du Sud-Artois

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Publié le 26 juillet 2023

CM-D2023-02-03 - Avis sur une demande de subvention

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Publié le 26 juillet 2023

CM-D2023-02-02 - Avis sur l’acceptation d’un don

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Publié le 26 juillet 2023

CM-D2023-02-01 - Avis sur la décision modificative du budget 2023

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