décembre2024 :
Publié le 17 décembre 2024

CM-D2024-12-03 Avis sur la proposition de retouche du tarif de location de la salle des fêtes au profit des associations locales

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Publié le 17 décembre 2024

CM-D2024-12-04 Avis sur les demandes issues du Conseil d’Ecole du 15 novembre 2024

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Publié le 17 décembre 2024

CM-D2024-12-02 Avis sur la présentation de divers devis

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Publié le 17 décembre 2024

CM-D2024-12-01 Avis sur la proposition de réalisation d’un audit thermique à l’école Jules Ferry

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octobre2024 :
Publié le 17 décembre 2024

CM-D2024-10-21-05 Avis sur un devis pour la rénovation des 2 mats d’éclairages du Stade Jean Moulin

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Publié le 17 décembre 2024

CM-D2024-10-21-08 Avis sur le devis pour l’installation d’une colonne du Souvenir

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Publié le 17 décembre 2024

CM-D2024-10-21-07 Avis sur l’installation de l’arche en pierre de la Chapelle Lesage

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Publié le 17 décembre 2024

CM-D2024-10-21-06 Avis sur la convention passage de fourreaux pour fibre optique EuNetworks via NGE Infranet

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Publié le 17 décembre 2024

CM-D2024-10-21-03 Décision modificative du budget

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Publié le 17 décembre 2024

CM-D2024-10-21-04 Décision modificative du budget

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Publié le 17 décembre 2024

CM-D2024-10-21-02 Décision modificative du budget

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Publié le 17 décembre 2024

CM-D2024-10-21-01 Portant désignation d’un agent coordonnateur et création d’un/des emploi(s) d’agent(s) recenseur(s)

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septembre2024 :
Publié le 17 décembre 2024

CM-D2024-09-09-05 Avis sur deux contrats des chaudière – école et salle des fêtes

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Publié le 17 décembre 2024

CM-D2024-09-09-04 Avis sur le don au profit du stade Jean Moulin

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Publié le 17 décembre 2024

CM-D2024-09-09-03 Avis sur la convention de parrainage avec la Société Boralex

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Publié le 17 décembre 2024

CM-D2024-09-09-02 Avis sur l’engagement moral pour soutenir le projet d’alimentation territorial de la CCSA

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Publié le 17 décembre 2024

CM-D2024-09-09-01 Avis sur la proposition de convention de passage et d’usage de chemins communaux par la Société Eolienne RWE

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juillet2024 :
Publié le 20 septembre 2024

CM-D2024-05-27-05 Avis sur la délibération relative à la Taux Taxe d'Aménagement (institution, taux, exonérations)

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Publié le 20 septembre 2024

CM-D2024-07-08-05 Avis sur la mensualisation de la Taxe ménagère au 1bis Place Halifax

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Publié le 20 septembre 2024

CM-D2024-07-08-04 Avis sur une proposition d’acceptation d’un leg de terrain

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Publié le 20 septembre 2024

CM-D2024-07-08-03 Point sur l’avancement sur la réalisation du boulodrome 3 pistes sur l’aire de jeu Maurice Majot

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Publié le 20 septembre 2024

CM-D2024-07-08-01 Avis sur groupement de commandes électricité - FDE

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Publié le 20 septembre 2024

CM-D2024-07-08-02 Avis sur les demandes faites lors du dernier Conseil d’Ecole et effectifs à la prochaine rentrée

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mai2024 :
Publié le 20 septembre 2024

CM-D2024-05-27-06 Avis sur le spectacle pour l’arbre de Noël

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