Les procès-verbaux des réunions du conseil Retrouvez les procès-verbaux et les listes des délibérations, documents qui vous permettent de connaitre les décisions plus rapidement
Délibérations de Metz-en-Couture Retrouvez les délibérations prises par le Conseil Municipal classées par années depuis le 1er juillet 2022
Les arrêtés Retrouvez les arrêtés du maire et les arrêtés préfectoraux. Seuls les arrêtés en vigueur sont affichés pour faciliter votre prise d'information
Déclarations d'urbanisme Retrouvez les documents d'urbanisme (déclarations préalable, permis de construire et de démolir) déposés en mairie et organisés par année

Retrouvez les délibérations de Metz-en-Couture classées par années

Délibérations de l'année 2024 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2024
Délibérations de l'année 2023 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2023
Délibérations de l'année 2022 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2022
mars2024 :
Publié le 24 mai 2024

CM-D2024-03-04/11 Avis sur la demande de subvention aux jeunes sapeurs-pompiers du Sud Arrageois de Bucquoy

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Publié le 24 mai 2024

CM-D2024-03-04/10 Avis sur la demande de travaux pour l’extension du Parc Eolien du Douiche (communes de Fins)

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Publié le 24 mai 2024

CM-D2024-03-04/09 Avis sur l’organisation de la fête communale du 8, 9, 10 juin 2024

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Publié le 24 mai 2024

CM-D2024-03-04/08 Avis sur l’organisation du bal du 13 juillet

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Publié le 24 mai 2024

CM-D2024-03-04/06 Avis sur l’accès à l’ex-décharge

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Publié le 24 mai 2024

CM-D2024-03-04/05 Avis sur la convention avec le Centre de Gestion de la fonction publique territoriale du Pas-de-Calais pour un accompagnement à la gestion des archives

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Publié le 24 mai 2024

CM-D2024-03-04/03 Avis sur la demande de subvention au titre du FARDA 2024

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Publié le 24 mai 2024

CM-D2024-03-04/02 Avis sur les stationnements abusifs rue du Sac

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Publié le 24 mai 2024

CM-D2024-03-04/01 Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)

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janvier2024 :
Publié le 24 mai 2024

CM-D2024-01-22/08 Avis sur l’organisation en interne de formations

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Publié le 24 mai 2024

CM-D2024-01-22/07 Avis sur un délaissé de voirie

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Publié le 24 mai 2024

CM-D2024-01-22/06 Avis sur la mise à disposition d’un local au profit d’un atelier de loisirs créatifs

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Publié le 24 mai 2024

CM-D2024-01-22/05 Avis sur la demande de participation financière d’un bus au profit de l’école Jules Ferry

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Publié le 24 mai 2024

CM-D2024-01-22/04 Avis portant sur la mise à jour de la convention par l’AFR au profit de la commune

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Publié le 24 mai 2024

CM-D2024-01-22/03 Avis la délibération portant modification de la durée hebdomadaire d’un emploi (Modification supérieure à 10% du temps de travail)

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Publié le 24 mai 2024

CM-D2024-01-22/02 Avis sur la mise à jour du tableau des effectifs des emplois permanents

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Publié le 24 mai 2024

CM-D2024-01-22/01 Avis sur la tranche optionnelle à retenir en fonction des capacités d’investissement de la commune

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