Les procès-verbaux des réunions du conseil Retrouvez les procès-verbaux et les listes des délibérations, documents qui vous permettent de connaitre les décisions plus rapidement
Délibérations de Metz-en-Couture Retrouvez les délibérations prises par le Conseil Municipal classées par années depuis le 1er juillet 2022
Les arrêtés Retrouvez les arrêtés du maire et les arrêtés préfectoraux. Seuls les arrêtés en vigueur sont affichés pour faciliter votre prise d'information
Déclarations d'urbanisme Retrouvez les documents d'urbanisme (déclarations préalable, permis de construire et de démolir) déposés en mairie et organisés par année
2022 :
Publié le 20 décembre 2022

Procès-verbal du conseil - 07 novembre 2022

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Publié le 25 juillet 2023

Liste des délibérations du conseil - 07 novembre 2022

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Publié le 12 novembre 2022

Procès-verbal du conseil - 27 septembre 2022

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Publié le 25 juillet 2023

Liste des délibérations du conseil - 27 septembre 2022

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Publié le 10 octobre 2022

Procès-verbal du conseil - 23 aout 2022

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Publié le 25 juillet 2023

Liste des délibérations du conseil - 23 août 2022

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Publié le 28 août 2022

Procès-verbal du conseil - 5 juillet 2022

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Publié le 25 juillet 2023

Liste des délibérations du conseil - 05 juillet 2022

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Publié le 11 juillet 2022

Procès-verbal du conseil - 24 mai 2022

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Publié le 25 juillet 2023

Liste des délibérations du conseil - 24 mai 2022

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Publié le 19 juin 2022

Procès-verbal du conseil - 08 avril 2022

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Publié le 25 juillet 2023

Liste des délibérations du conseil - 08 avril 2022

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Publié le 10 avril 2022

Procès-verbal du conseil - 8 mars 2022

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Publié le 25 juillet 2023

Liste des délibérations du conseil - 08 mars 2022

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Publié le 11 mars 2022

Procès-verbal du conseil - 25 janvier 2022

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Publié le 27 janvier 2022

Procès-verbal du conseil - 30 novembre 2021

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Publié le 25 juillet 2023

Liste des délibérations du conseil - 25 janvier 2022

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2021 :
Publié le 17 décembre 2021

Procès-verbal du conseil - 19 octobre 2021

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Publié le 17 décembre 2021

Procès-verbal du conseil - 7 septembre 2021

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Publié le 15 septembre 2021

Procès-verbal du conseil - 06 Juillet 2021

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Publié le 09 juillet 2021

Procès-verbal du conseil - 25 mai 2021

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Publié le 26 mai 2021

Procès-verbal du conseil - 06 avril 2021

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Publié le 17 avril 2021

Procès-verbal du conseil - 23 février 2021

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Publié le 27 février 2021

Procès-verbal du conseil - 12 janvier 2021

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