Les procès-verbaux des réunions du conseil Retrouvez les procès-verbaux et les listes des délibérations, documents qui vous permettent de connaitre les décisions plus rapidement
Délibérations de Metz-en-Couture Retrouvez les délibérations prises par le Conseil Municipal classées par années depuis le 1er juillet 2022
Les arrêtés Retrouvez les arrêtés du maire et les arrêtés préfectoraux. Seuls les arrêtés en vigueur sont affichés pour faciliter votre prise d'information
Déclarations d'urbanisme Retrouvez les documents d'urbanisme (déclarations préalable, permis de construire et de démolir) déposés en mairie et organisés par année
2021 :
Publié le 14 janvier 2021

Procès-verbal du conseil - 24 novembre 2020

Télécharger
2020 :
Publié le 29 novembre 2020

Procès-verbal du conseil - 13 octobre 2020

Télécharger
Publié le 15 octobre 2020

Procès-verbal du conseil - 08 septembre 2020

Télécharger
Publié le 24 septembre 2020

Procès-verbal du conseil - 03 juillet 2020

Télécharger
Publié le 11 septembre 2020

Procès-verbal du conseil - 21 juillet 2020

Télécharger
Publié le 01 juillet 2020

Procès-verbal du conseil - 16 juin 2020

Compte-rendu du 16 juin 2020
Télécharger
Publié le 27 juin 2020

Procès-verbal du conseil - 03 mars 2020

Compte-rendus du 3 mars 2020
Télécharger
Publié le 04 mars 2020

Procès-verbal du conseil - 30 janvier 2020

Compte-rendus du 30 janvier 2020
Télécharger
Publié le 03 février 2020

Procès-verbal du conseil - 22 octobre 2019

Télécharger
2019 :
Publié le 04 février 2020

Procès-verbal du conseil - 10 décembre 2019

Télécharger
Publié le 25 juillet 2023

Procès-verbal du conseil - 10 septembre 2019

Télécharger
Publié le 11 septembre 2019

Procès-verbal du conseil - 16 juillet 2019

Télécharger
Publié le 02 juillet 2019

Procès-verbal du conseil - 21 mai 2019

Télécharger
Publié le 25 juillet 2023

Procès-verbal du conseil - 25 juin 2019

Télécharger
Publié le 28 mai 2019

Procès-verbal du conseil - 09 avril 2019

Télécharger
Publié le 21 février 2019

Procès-verbal du conseil - 30 janvier 2019

Télécharger
Publié le 25 juillet 2023

Procès-verbal du conseil - 19 février 2019

Télécharger
Publié le 20 janvier 2019

Procès-verbal du conseil - 13 novembre 2018

Télécharger
2018 :
Publié le 04 février 2019

Procès-verbal du conseil - 18 septembre 2018

Télécharger
Publié le 02 août 2018

Procès-verbal du conseil - 29 mai 2018

Compte-rendu du 29 mai 2018
Télécharger
Publié le 04 février 2019

Procès-verbal du conseil - 05 juillet 2018

Télécharger
Publié le 04 février 2019

Procès-verbal du conseil - 3 avril 2018

Télécharger
Publié le 04 avril 2018

Procès-verbal du conseil - 20 février 2018

Compte rendu du 20 février 2018
Télécharger
Publié le 04 février 2019

Procès-verbal du conseil - 6 avril 2018

Télécharger