Les procès-verbaux des réunions du conseil Retrouvez les procès-verbaux et les listes des délibérations, documents qui vous permettent de connaitre les décisions plus rapidement
Délibérations de Metz-en-Couture Retrouvez les délibérations prises par le Conseil Municipal classées par années depuis le 1er juillet 2022
Les arrêtés Retrouvez les arrêtés du maire et les arrêtés préfectoraux. Seuls les arrêtés en vigueur sont affichés pour faciliter votre prise d'information
Déclarations d'urbanisme Retrouvez les documents d'urbanisme (déclarations préalable, permis de construire et de démolir) déposés en mairie et organisés par année

Retrouvez les délibérations de Metz-en-Couture classées par années

Délibérations de l'année 2024 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2024
Délibérations de l'année 2023 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2023
Délibérations de l'année 2022 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2022
septembre2022 :
Publié le 24 juillet 2023

CM-D2022-09-02 - Avis relatifs au contrat d’apprentissage

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août2022 :
Publié le 24 juillet 2023

CM-D2022-08-05 - Avis sur l'obtention de la subvention Egalim

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Publié le 24 juillet 2023

CM-D2022-08-06 - Avis sur la convention droit des sols

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Publié le 24 juillet 2023

CM-D2022-08-04 - Avis dépôt de dossier borduration RD7

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Publié le 24 juillet 2023

CM-D2022-08-02 - Recrutement emploi permanent

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Publié le 24 juillet 2023

CM-D2022-08-01 - Modification du tableau des effectifs – Transformations et créations de poste

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Publié le 24 juillet 2023

CM-D2022-08-03 - Avis sur la proposition de l'augmentation Sté NVRD

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Publié le 24 juillet 2023

CM-D2022-08-07 - Avis sur l'ajustement du droit de place food-truck

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juillet2022 :
Publié le 24 juillet 2023

CM-D2022-07-07 - Fonds de concours 2022

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Publié le 24 juillet 2023

CM-D2022-07-06 - Avis sur les travaux routiers, devis Delambre

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Publié le 24 juillet 2023

CM-D2022-07-05 - Avis sur le versement des subventions aux associations

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Publié le 24 juillet 2023

CM-D2022-07-04 - Avis sur l'acceptation d'un don

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Publié le 24 juillet 2023

CM-D2022-07-02 - Avis sur la valorisation des illuminations de fin d'année

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Publié le 24 juillet 2023

CM-D2022-07-01 - Avis sur la location de 2 photocopieurs

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Publié le 24 juillet 2023

CM-D2022-07-03 - Avis sur la revalorisation du ticket cantine/garderie pour la rentrée 2022

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